Véhicule de Transport avec Chauffeur

Format et prix

⚠️ Les stages traités sont : MAPIVTC & SAFIVTC PPA ⚠️

MAPIVTC

FORMAT DU STAGE

Le programme de formation du stage MAPIVTC est constitué de 2 modules de formation d’une demi-journée chacun, dispensés en salle au cours d’une même journée.

PRIX DU STAGE (TTC)

  • Pour le stage MAPIVTC : 600€

SAFIVTC PPA

FORMAT DU STAGE

Le programme de formation du stage SAFIVTC PPA est constitué de 2 modules de formation d’une demi-journée chacun, dispensés en salle au cours d’une même journée.

PRIX DU STAGE (TTC)

  • Pour le stage SAFIVTC PPA : 450€

Programme de formation

Le programme MAPIVTC

Le programme SAFIVTC PPA

Modalités d’organisation du stage

Pour le stage MAPIVTC

Pour le stage SAFIVTC PPA

Codes NATINF

Codes NATINF MAPIVTC

Codes NATINF SAFIVTC PPA

Tribunaux Partenaires

Les Tribunaux ayant mis en œuvre le stage relatif au Véhicule de Transport avec Chauffeur en collaboration avec la société SSA, sont à ce jour les suivants :

Dans le cadre d’une convention globale :

Tarbes

Dans le cadre d’une convention spécifique au seul stage relatif au Véhicule de Transport avec Chauffeur :

Créteil

Nanterre

QUELLE SOLUTION PROPOSÉE PAR SSA JUSTICE LORSQU’UN TYPE DE CONTENTIEUX RISQUE D’ÊTRE FAIBLEMENT APPROVISIONNÉ EN PROCÉDURES ?

La mutualisation est transparente pour les Tribunaux et ne nécessite qu’un accord entre eux sur le choix géographique du déroulement de la formation (qui peut être variable d’ailleurs). Elle permet de conserver la tenue du stage en présentiel tout en accroissant la fréquence de réalisation du stage, notamment en vue de sa réalisation dans un délai inférieur à 6 mois.

SSA JUSTICE proposera cette solution, avec l’accord du TJ, en cas d’inexistence de mutualisation géographique avec un TJ voisin ou encore, si malgré l’existence d’une mutualisation avec un TJ voisin, le nombre de procédures à traiter transmises à SSA est resté insuffisant pour permettre la réalisation du stage dans un délai inférieur à 6 mois.